Cadre Réglementaire
Mentions Légales
Conformément à la loi pour la confiance dans l'économie numérique
1. Éditeur de l'application
Le site internet et l'application web Oisif est édité par :
Nom de l'éditeur : Mathis Hennebique, éditeur particulier non professionnel
Adresse postale : Confidentielle en application de la loi, les coordonnées personnelles de l'éditeur étant conservées par les hébergeurs du site.
Courrier électronique : contact@oisif.fr
Directeur de la publication : Mathis Hennebique
2. Hébergement de l'application et du domaine
Hébergement applicatif et infrastructure cloud :
Vercel Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789, États-Unis
Site web : https://vercel.com
Gestion et hébergement du nom de domaine :
OVHcloud SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix, France
Site web : https://www.ovhcloud.com
Hébergement des données et des comptes :
Supabase Inc.
970 Folsom St
San Francisco, CA 94107, États-Unis
Serveurs hébergés au sein de l'Union Européenne.
3. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant l'application Oisif (identité visuelle, charte graphique, architecture logicielle, design d'interface, textes de présentation, marque Oisif) sont protégés par le droit d'auteur et constituent la propriété exclusive de Mathis Hennebique, à l'exception des polices et icônes sous licences libres.
Toute reproduction, représentation, diffusion, adaptation ou exploitation, totale ou partielle, de l'application ou de l'un quelconque de ses éléments, sans autorisation écrite préalable, est formellement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
4. Protection des données et réclamations
Pour toute question relative aux données personnelles, à l'exercice de vos droits ou pour tout signalement de contenu illicite, vous pouvez vous adresser directement à l'éditeur :
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Consultez l'intégralité de nos engagements relatifs au RGPD dans notre Politique de Confidentialité.